Politique de confidentialité

Informations générales

Les informations suivantes vous donnent un aperçu simple de ce qu’il advient de vos données à caractère personnel lorsque vous visitez ce site web. Les données à caractère personnel sont toutes les données permettant de vous identifier personnellement. Vous trouverez des informations détaillées sur le thème de la protection des données dans la présente déclaration de confidentialité.

Collecte des données sur ce site web

Qui est responsable de la collecte des données sur ce site ?

Le traitement des données sur ce site est effectué par l’exploitant du site. Vous trouverez ses coordonnées dans la section « Responsable du traitement » de la présente déclaration de confidentialité.

Comment collectons‑nous vos données ?

Vos données sont d’une part collectées lorsque vous nous les communiquez ; il peut s’agir, par exemple, de données que vous saisissez dans un formulaire de contact.

D’autres données sont collectées automatiquement ou après votre consentement lors de votre visite grâce à nos systèmes informatiques. Il s’agit principalement de données techniques (p. ex. le navigateur, le système d’exploitation ou l’heure d’accès à la page). La collecte de ces données intervient automatiquement dès que vous accédez à ce site.

À quelles fins utilisons‑nous vos données ?

Une partie des données est recueillie afin d’assurer la mise à disposition sans erreur du site. D’autres données peuvent être utilisées pour analyser votre comportement d’utilisateur. Lorsque des contrats peuvent être conclus ou préparés via le site, les données transmises servent également à l’établissement d’offres contractuelles, de commandes ou d’autres demandes.

Quels sont vos droits concernant vos données ?

Vous avez à tout moment le droit d’obtenir gratuitement des informations sur l’origine, les destinataires et la finalité de vos données à caractère personnel enregistrées. Vous avez également un droit de rectification ou de suppression de ces données. Si vous avez donné votre consentement au traitement des données, vous pouvez le révoquer à tout moment pour l’avenir. Vous avez en outre le droit, dans certaines circonstances, d’exiger la limitation du traitement de vos données personnelles. Enfin, vous disposez d’un droit de réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.

Pour toute question relative à la protection des données, vous pouvez nous contacter à tout moment.

Outils d’analyse et outils de prestataires tiers

Lorsque vous visitez ce site, votre comportement de navigation peut être évalué statistiquement. Cela se fait principalement à l’aide de programmes d’analyse.

Vous trouverez des informations détaillées sur ces programmes d’analyse dans la présente déclaration de confidentialité.

Nous hébergeons le contenu de notre site web chez le fournisseur suivant :

Hetzner

Fournisseur : Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne (ci‑après « Hetzner »).

Vous trouverez des détails dans la politique de confidentialité de Hetzner : https://www.hetzner.com/de/legal/privacy-policy/ (site en allemand).

L’utilisation de Hetzner repose sur l’art. 6, par. 1, point f) RGPD. Nous avons un intérêt légitime à une présentation la plus fiable possible de notre site. Si un consentement correspondant a été demandé, le traitement repose exclusivement sur l’art. 6, par. 1, point a) RGPD ainsi que sur le § 25, al. 1 TTDSG, pour autant que le consentement inclue le stockage de cookies ou l’accès à des informations dans l’équipement terminal de l’utilisateur (p. ex. l’empreinte du périphérique) au sens du TTDSG. Le consentement peut être révoqué à tout moment.

Traitement des commandes

Nous avons conclu un contrat de sous‑traitance (Accord de traitement des commandes, ATC) avec Hetzner. Il s’agit d’un contrat exigé par le droit de la protection des données, garantissant que Hetzner ne traite les données personnelles des visiteurs de notre site que selon nos instructions et dans le respect du RGPD.

Protection des données

Les exploitants de ces pages prennent la protection de vos données personnelles très au sérieux. Nous traitons vos données personnelles de manière confidentielle, conformément aux réglementations légales sur la protection des données ainsi qu’à la présente déclaration de confidentialité.

Lorsque vous utilisez ce site, diverses données personnelles sont collectées. Les données personnelles sont les données permettant de vous identifier personnellement. La présente déclaration explique quelles données nous collectons et à quelles fins nous les utilisons, ainsi que la façon et le but de ce traitement.

Nous attirons votre attention sur le fait que la transmission de données sur Internet (p. ex. lors de la communication par e‑mail) peut présenter des failles de sécurité. Un protection complète des données contre l’accès de tiers n’est pas possible.

Note concernant le responsable du traitement

Le responsable du traitement des données sur ce site est :

LiSuMed
Dr. Heike Majewski
Girardetstr. 4
45131 Essen – Allemagne

Téléphone : 0201 / 45 89 44 36
E‑mail : info@lisumed.eu

Le responsable est la personne physique ou morale qui détermine, seule ou conjointement avec d’autres, les finalités et les moyens du traitement des données personnelles (p. ex. noms, adresses e‑mail, etc.).

Durée de conservation

Sauf indication contraire d’une durée de conservation spécifique dans la présente déclaration, vos données personnelles demeurent chez nous jusqu’à ce que la finalité du traitement des données n’ait plus lieu d’être. Si vous faites valoir une demande légitime d’effacement ou révoquez votre consentement au traitement des données, vos données seront effacées à moins que nous ayons d’autres motifs légalement admissibles pour leur conservation (p. ex. obligations fiscales ou commerciales) ; dans ce dernier cas, les données seront supprimées lorsque ces motifs cesseront d’exister.

Bases juridiques générales du traitement des données sur ce site

Si vous avez consenti au traitement des données, nous traitons vos données personnelles sur la base de l’art. 6, par. 1, point a) RGPD, ou de l’art. 9, par. 2, point a) RGPD pour les catégories particulières de données (art. 9, par. 1). En cas de consentement explicite au transfert de données vers des pays tiers, le traitement repose également sur l’art. 49, par. 1, point a) RGPD. Si vous avez consenti au stockage de cookies ou à l’accès à des informations dans votre terminal (p. ex. via le Device‑Fingerprinting), le traitement repose en outre sur le § 25, al. 1 TTDSG. Le consentement est révocable à tout moment. Si vos données sont nécessaires à l’exécution d’un contrat ou à des mesures pré‑contractuelles, nous les traitons sur la base de l’art. 6, par. 1, point b) RGPD. Nous traitons également vos données lorsqu’une obligation légale nous y contraint (art. 6, par. 1, point c) RGPD) ou lorsque nous avons un intérêt légitime (art. 6, par. 1, point f) RGPD). Les bases juridiques applicables dans chaque cas concret sont précisées ci‑dessous.

Délégué à la protection des données

Nous avons nommé un délégué à la protection des données :

Prof. Dr. Thomas Jäschke
DATATREE
Märkische Str. 212‑218
44141 Dortmund – Allemagne

Téléphone : +49 (0)231 543 80 335
E‑mail : office@datatree.eu

Note sur le transfert de données vers des pays tiers non sûrs et vers des entreprises américaines non certifiées DPF

Nous utilisons notamment des outils d’entreprises établies dans des pays tiers considérés comme ne garantissant pas un niveau de protection des données adéquat au sens du RGPD, ainsi que des outils américains dont les fournisseurs ne sont pas certifiés dans le cadre du « EU‑US Data Privacy Framework » (DPF). Lorsque ces outils sont actifs, vos données personnelles peuvent être transférées vers ces pays et y être traitées. Nous signalons qu’il n’existe pas, dans ces États, un niveau de protection des données comparable à celui de l’UE.

Nous soulignons toutefois que les États‑Unis sont généralement considérés comme un pays tiers « sûr » depuis l’introduction du DPF, à condition que le destinataire dispose d’une certification valide ou de garanties supplémentaires adéquates. Vous trouverez des informations détaillées sur les transferts vers des pays tiers, y compris les destinataires, dans la présente déclaration de confidentialité.

Destinataires des données à caractère personnel

Dans le cadre de nos activités commerciales, nous collaborons avec différentes entités externes. Une transmission de données personnelles à ces entités peut être nécessaire. Nous ne transmettons vos données que si cela est nécessaire à l’exécution d’un contrat, si la loi nous y oblige (p. ex. obligations fiscales), si nous avons un intérêt légitime selon l’art. 6, par. 1, point f) RGPD, ou si une autre base juridique le permet. Lorsque nous faisons appel à des sous‑traitants, nous leur transmettons des données personnelles uniquement sur la base d’un contrat valide de sous‑traitance. En cas de responsabilité conjointe, un accord de responsabilité conjointe est conclu.

Révocation de votre consentement au traitement des données

De nombreuses opérations de traitement de données ne sont possibles qu’avec votre consentement explicite. Vous pouvez révoquer un consentement déjà accordé à tout moment. La légalité du traitement des données effectué jusqu’à la révocation n’est pas affectée.

Droit d’opposition à la collecte de données dans des cas particuliers ainsi qu’à la publicité directe (art. 21 RGPD)

Si le traitement des données est fondé sur l’art. 6, par. 1, point e) ou f) RGPD, vous avez le droit, à tout moment, de vous opposer au traitement de vos données personnelles pour des raisons liées à votre situation particulière ; ceci vaut également pour le profilage fondé sur ces dispositions. La base juridique du traitement figure dans la présente déclaration. Si vous faites opposition, nous ne traiterons plus vos données, à moins que nous puissions démontrer des motifs impérieux et légitimes qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés ou que le traitement serve à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.

Si vos données personnelles sont traitées à des fins de prospection directe, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel aux fins de telle prospection ; ceci vaut également pour le profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection. Si vous vous opposez, vos données ne seront plus utilisées à des fins de prospection directe.

Droit de réclamation auprès de l’autorité compétente

En cas de violation du RGPD, les personnes concernées disposent d’un droit de réclamation auprès d’une autorité de contrôle, notamment dans l’État membre de leur résidence habituelle, de leur lieu de travail ou du lieu où l’infraction aurait été commise. Ce droit de réclamation s’exerce sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel.

Droit à la portabilité des données

Vous avez le droit de recevoir les données que nous traitons automatiquement sur la base de votre consentement ou en exécution d’un contrat, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, pour vous‑mêmes ou pour un tiers. Si vous demandez la transmission directe des données à un autre responsable, cela ne sera effectué que si cela est techniquement possible.

Droit d’accès, de rectification et de suppression

Dans le cadre des dispositions légales en vigueur, vous avez à tout moment le droit d’obtenir gratuitement des informations sur vos données personnelles enregistrées, leur origine, leurs destinataires et la finalité du traitement, et, le cas échéant, un droit de rectification ou de suppression de ces données. Pour ce faire, ainsi que pour toute autre question sur les données personnelles, vous pouvez nous contacter à tout moment.

Droit à la limitation du traitement

Vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données personnelles. Pour ce faire, vous pouvez nous contacter à tout moment. Le droit à la limitation du traitement existe dans les cas suivants :

• Si vous contestez l’exactitude de vos données personnelles, nous avons généralement besoin de temps pour vérifier. Pendant la vérification, vous avez le droit d’exiger la limitation du traitement.
• Si le traitement est/était illicite, vous pouvez demander la limitation plutôt que la suppression.
• Si nous n’avons plus besoin de vos données mais que vous en avez besoin pour faire valoir, exercer ou défendre des droits en justice, vous pouvez demander la limitation du traitement au lieu de la suppression.
• Si vous avez formé opposition selon l’art. 21, par. 1 RGPD, une mise en balance de vos intérêts avec les nôtres doit être effectuée. Tant qu’il n’est pas déterminé quels intérêts prévalent, vous avez le droit d’exiger la limitation.

Lorsque le traitement est limité, ces données – hormis leur stockage – ne peuvent être traitées qu’avec votre consentement ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ou pour la protection des droits d’une autre personne physique ou morale ou pour des motifs importants d’intérêt public de l’UE ou d’un État membre.

Chiffrement SSL ou TLS

Pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de contenus confidentiels (par exemple des commandes ou des demandes que vous nous envoyez en tant qu’exploitant du site), ce site utilise un chiffrement SSL ou TLS. Une connexion chiffrée se reconnaît au passage de « http:// » à « https:// » dans la barre d’adresse du navigateur et au symbole de cadenas.

Lorsque le chiffrement SSL ou TLS est activé, les données que vous nous transmettez ne peuvent pas être lues par des tiers.

Cookies

Nos pages Internet utilisent des « cookies ». Les cookies sont de petits paquets de données qui ne causent aucun dommage à votre dispositif. Ils sont soit temporaires pour la durée d’une session (cookies de session), soit permanents (cookies persistants) et restent stockés sur votre appareil jusqu’à ce que vous les effaciez ou que votre navigateur web les supprime automatiquement.

Les cookies peuvent provenir de nous (cookies internes) ou d’entreprises tierces (cookies tiers). Les cookies tiers permettent d’intégrer certains services de sociétés tierces à l’intérieur des sites web (p. ex. cookies destinés au traitement de services de paiement).

Les cookies remplissent différentes fonctions. De nombreux cookies sont techniquement nécessaires, car certaines fonctionnalités du site ne fonctionneraient pas sans eux (p. ex. la fonction panier ou l’affichage des vidéos). D’autres cookies servent à analyser le comportement des utilisateurs ou à des fins publicitaires.

Les cookies nécessaires à l’exécution du processus de communication électronique, à la fourniture de fonctions spécifiques souhaitées par vous (p. ex. la fonction panier) ou à l’optimisation du site (p. ex. cookies de mesure d’audience) sont enregistrés sur la base de l’art. 6, par. 1, point f) RGPD, sauf mention d’une autre base juridique. L’exploitant du site a un intérêt légitime à stocker ces cookies pour une prestation de services techniquement irréprochable et optimisée. Si un consentement a été demandé, le traitement se fonde exclusivement sur l’art. 6, par. 1, point a) RGPD ainsi que sur le § 25, al. 1 TTDSG ; le consentement peut être révoqué à tout moment.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour être informé de la mise en place de cookies, n’autoriser les cookies qu’au cas par cas, exclure l’acceptation de cookies pour certains cas ou en général, et activer la suppression automatique des cookies à la fermeture du navigateur. La désactivation des cookies peut limiter la fonctionnalité de ce site.

Les cookies et services utilisés sur ce site sont listés dans la présente déclaration de confidentialité.

Consentement avec Borlabs Cookie

Notre site utilise la technologie de consentement Borlabs Cookie pour recueillir votre accord au stockage de certains cookies dans votre navigateur ou à l’utilisation de technologies spécifiques et pour consigner cela de manière conforme au RGPD. Fournisseur : Borlabs GmbH, Rübenkamp 32, 22305 Hambourg, Allemagne (ci‑après « Borlabs »).

Lorsque vous entrez sur notre site, un cookie Borlabs est enregistré dans votre navigateur, dans lequel sont conservés les consentements que vous avez donnés ou leur révocation. Ces données ne sont pas transmises à Borlabs.

Les données collectées restent stockées jusqu’à ce que vous nous demandiez de les supprimer ou que vous supprimiez le cookie Borlabs, ou jusqu’à ce que la finalité du stockage des données devienne caduque. Les obligations légales de conservation demeurent inchangées. Détails : https://de.borlabs.io/kb/welche-daten-speichert-borlabs-cookie/.

L’utilisation de Borlabs Cookie se fonde sur l’art. 6, par. 1, point c) RGPD (obligation légale de recueillir le consentement).

Fichiers journaux du serveur

Le fournisseur des pages recueille et stocke automatiquement des informations dans des fichiers journaux serveur que votre navigateur nous transmet automatiquement :

• Type et version du navigateur
• Système d’exploitation utilisé
• URL de provenance (referrer)
• Nom d’hôte de l’ordinateur accédant
• Heure de la requête au serveur
• Adresse IP

Ces données ne sont pas recoupées avec d’autres sources de données. La collecte repose sur l’art. 6, par. 1, point f) RGPD ; l’exploitant a un intérêt légitime à la présentation techniquement sans erreur et à l’optimisation du site – pour cela, les fichiers journaux serveur doivent être enregistrés.

Formulaire de contact

Lorsque vous nous soumettez des demandes via le formulaire de contact, vos données issues du formulaire, y compris les coordonnées que vous y indiquez, sont enregistrées chez nous afin de traiter la demande et en cas de questions complémentaires. Ces données ne sont pas transmises sans votre consentement.

Le traitement de ces données repose sur l’art. 6, par. 1, point b) RGPD si votre demande est liée à un contrat ou à des mesures pré‑contractuelles. Dans les autres cas, le traitement repose sur notre intérêt légitime à un traitement efficace des demandes (art. 6, par. 1, point f) RGPD) ou sur votre consentement (art. 6, par. 1, point a) RGPD) s’il a été demandé ; le consentement est révocable à tout moment.

Les données que vous saisissez restent chez nous jusqu’à votre demande de suppression, la révocation de votre consentement ou l’absence de nécessité de stockage (p. ex. après réponse définitive). Les dispositions légales obligatoires (notamment les délais de conservation) ne sont pas affectées.

Demande par e‑mail, téléphone ou fax

Si vous nous contactez par e‑mail, téléphone ou fax, votre demande – y compris toutes les données personnelles en résultant (nom, contenu de la demande) – est enregistrée et traitée chez nous dans le but de répondre à votre demande. Ces données ne sont pas transmises sans votre consentement.

Le traitement repose sur l’art. 6, par. 1, point b) RGPD si la demande est liée à un contrat ou à des mesures pré‑contractuelles. Dans les autres cas, le traitement repose sur notre intérêt légitime (art. 6, par. 1, point f) RGPD) ou sur votre consentement (art. 6, par. 1, point a) RGPD) s’il a été demandé ; le consentement est révocable à tout moment.

Les données envoyées via des demandes de contact restent chez nous jusqu’à votre demande de suppression, la révocation de votre consentement ou l’absence de nécessité de stockage. Les obligations de conservation légales restent inchangées.

Google Tag Manager

Fournisseur : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

Le Google Tag Manager est un outil qui nous permet d’intégrer et de gérer des balises de suivi ou des scripts d’analyse sur notre site. Le Tag Manager ne crée pas de profils d’utilisateur, ne stocke pas de cookies et ne réalise pas d’analyses indépendantes. Il se contente de gérer et d’exécuter les outils qui lui sont reliés. Cependant, le Google Tag Manager collecte votre adresse IP, qui peut être transférée à la société mère de Google aux États‑Unis.

L’utilisation du Google Tag Manager repose sur l’art. 6, par. 1, point f) RGPD. L’exploitant du site a un intérêt légitime à une intégration rapide et simple des outils. Si le consentement a été demandé, le traitement se fonde exclusivement sur l’art. 6, par. 1, point a) RGPD ainsi que sur le § 25, al. 1 TTDSG. Le consentement peut être révoqué à tout moment.

Google est certifié « EU‑US Data Privacy Framework » (DPF), garantissant un niveau de protection comparable à celui de l’UE. Voir : https://www.dataprivacyframework.gov/participant/5780

Google Analytics

Fournisseur : Google Ireland Limited (« Google »), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

Google Analytics permet d’analyser le comportement des visiteurs. Le site reçoit diverses données d’utilisation telles que les pages consultées, la durée de visite, le système d’exploitation utilisé et l’origine de l’utilisateur. Ces données peuvent être associées à l’appareil de l’utilisateur ; aucune attribution à une User‑ID n’est effectuée.

Google Analytics utilise des technologies (p. ex. cookies, Device‑Fingerprinting) permettant de reconnaître l’utilisateur afin d’analyser son comportement. Les informations collectées sont généralement transférées à un serveur de Google aux États‑Unis et y sont stockées.

L’utilisation de ce service est fondée sur votre consentement (art. 6, par. 1, point a) RGPD et § 25, al. 1 TTDSG). Le consentement est révocable à tout moment. Le transfert de données vers les États‑Unis s’appuie sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Détails : https://privacy.google.com/businesses/controllerterms/mccs/.

Google est certifié DPF (voir lien ci‑dessus).

Anonymisation IP

Nous avons activé l’anonymisation IP. Ainsi, votre adresse IP est abrégée par Google au sein des États membres de l’UE ou de l’Espace économique européen avant d’être transférée aux États‑Unis. Ce n’est que dans des cas exceptionnels que l’adresse IP complète est transmise à un serveur américain et y est abrégée.

Module complémentaire de navigateur

Vous pouvez empêcher la collecte et le traitement de vos données par Google en installant le plug‑in disponible à l’adresse suivante : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

Traitement des commandes

Nous avons conclu un accord de sous‑traitance avec Google et appliquons intégralement les exigences strictes des autorités allemandes de protection des données lors de l’utilisation de Google Analytics.

Google Fonts (hébergement local)

Ce site utilise les polices Google Fonts pour une présentation uniforme. Les Google Fonts sont installées localement ; aucune connexion aux serveurs de Google n’est établie.

Plus d’informations sur Google Fonts : https://developers.google.com/fonts/faq et https://policies.google.com/privacy?hl=fr

Wordfence

Fournisseur : Defiant Inc., 800 5th Ave Ste 4100, Seattle, WA 98104, États‑Unis (ci‑après « Wordfence »).

Wordfence sert à protéger ce site contre les accès indésirables ou les cyberattaques malveillantes. Pour cela, notre site établit une connexion permanente avec les serveurs de Wordfence, ce qui permet à Wordfence de comparer ses bases de données avec les accès effectués et de bloquer le cas échéant.

L’utilisation de Wordfence repose sur l’art. 6, par. 1, point f) RGPD. L’exploitant a un intérêt légitime à une protection efficace de son site. Si un consentement a été demandé, le traitement se fonde exclusivement sur l’art. 6, par. 1, point a) RGPD et § 25, al. 1 TTDSG. Le consentement est révocable à tout moment.

Le transfert vers les États‑Unis s’appuie sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne : https://www.wordfence.com/help/general-data-protection-regulation/.

Traitement des commandes

Nous avons conclu un contrat de sous‑traitance (ATC) avec Wordfence. Ce contrat garantit que Wordfence ne traite les données personnelles des visiteurs de notre site que selon nos instructions et dans le respect du RGPD.